Listes des médicaments et DMI remboursés en sus des GHS

Ces listes sont régulièrement mises à jour par l’OMEDIT, à partir des arrêtés publiés au Journal Officiel.

  • Pour les médicaments, la liste comporte, pour chaque code UCD (Unité Commune de Dispensation) :

    • - la DCI (Dénomination Commune Internationale),
    • - le nom de la molécule,
    • - la forme,
    • - le dosage,
    • - les codes ATC (Anatomical Therapeutical Chemical) 2ème, 3ème et 5ème niveau,
    • - les dénominations des classes ATC 2ème et 3ème niveau,
    • - la date de l’arrêté d’inscription.

    Les médicaments supprimés n’apparaissent pas sur cette liste.

    Télécharger la liste des médicaments remboursés en sus des GHS MAJ 25/07/2014

  • Pour les DMI, il n’existe désormais plus qu’une seule liste de produits pris en charge en sus, commune aux établissements de santé publics, PSPH et privés.

    L’annexe 2 de l’arrêté du 2 mars 2005 a été supprimée par l’arrêté du 9 mars 2009 (JO du 19 mars 2009).

    Les produits restants de l’annexe 2 (ligaments artificiels, implants tendineux et implants d’ostéosynthèse) ont été transférés en annexe 1 et sont ainsi pris en charge en sus à la fois dans les établissements publics, PSPH et privés.

    La liste comporte, pour chaque code LPP (Liste des Produits et Prestations) :

    • - le libellé du DMI,
    • - la classification LPP,
    • - la date de l’arrêté d’inscription.

    Les DMI supprimés n’apparaissent pas sur ces listes.

    Télécharger la liste des DMI remboursés en sus des GHS MAJ 25/06/2014